MENTIONS LÉGALES

ARTICLE 1 : ORGANISME DECLARANT

Emova Group, 145 Rue Jean-Jacques Rousseau – 92130 ISSY LES MOULINEAUX

Emova Group est une marque déposée par le Groupe Monceau Fleurs.

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ARTICLE 2 : DIRECTEUR DE PUBLICATION

Franck PONCET

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ARTICLE 3 : HÉBERGEMENT

GMF – EMOVA GROUP

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ARTICLE 4 : INFORMATIQUE ET LIBERTE

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition, de portabilité aux données qui vous concernent.

Pour exercer votre droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition, de portabilité, adressez-nous un courrier électronique à l’aide du formulaire disponible dans le site.

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ARTICLE 5 : RESPONSABILITE

Emova Group met tout en œuvre pour offrir aux internautes l’accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, de l’exactitude des informations.

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ARTICLE 7 : CONCEPTION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE

Emova Group

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ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet ainsi que l’ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de Emova Group.

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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RCS : 421 025 974 R.C.S. PARIS

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SIRET : 421 025 974 00047

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N° TVA Intracommunautaire : FR00421025974

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Code NAF : 642 0Z

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Courrier électronique : contact@emova-group.com

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Tél : 01.80.00.20.11

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